Conseil Municipal du 23 novembre 1941




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 366Séance du 23 Novembre1941 - Registre D18 Page 366 - Délibération
D18 Page 367Aménagement provisoire de terrains scolaires d'éducation physique|-|Stade pour les sportifs - Registre D18 Page 367 - Délibération
D18 Page 368Acquisition terrain Chambroux|-|Legs Augereau - Emploi de remboursement de créance|-|Subventions aux écoles privées - Registre D18 Page 368 - Délibération
D18 Page 370Rapport de la sous-commission du personnel|-|Indemnité de chauffage|-|Indemnité d'habillement - Registre D18 Page 370 - Délibération
D18 Page 371Indemnité de bicyclette|-|Demande de M. Morel préposé aux abattoirs|-|Questions diverses|-|Indemnité différentielle à M. Dubresson chef cantonnier - Registre D18 Page 371 - Délibération
D18 Page 372Loyer définitif de l'Hôtel des Postes|-|Enlèvement des ordures ménagères en 1942|-|Remboursement anticipé d'emprunt - Registre D18 Page 372 - Délibération
D18 Page 373Admission en non-valeur|-|Abattoir municipal - Résiliation conventions Blunat et Sté Porchell|-|Bourse scolaire|-|Demande de révision du cadastre - Registre D18 Page 373 - Délibération
D18 Page 374Pension de réversion Veuve Berjot|-|Ecole de la rue Henri Poincaré - Remboursement de droits d'enregistrement - Registre D18 Page 374 - Délibération
D18 Page 375Dispensaire|-||-| - Registre D18 Page 375 - Délibération
D18 Page 376Communications diverses|-|Fournitures de livres classiques|-|Remboursement de fournitures scolaires - Registre D18 Page 376 - Délibération